Mentions légales

(1) Introduction

Ces mentions légales régissent votre utilisation de notre site web. En faisant usage de notre site, vous reconnaissez accepter l’ensemble de ces mentions. En cas de refus de votre part, veuillez ne pas utiliser notre site.

(2) Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, Equi-Treck ou son donneur de licence détient les droits de propriété intellectuelle de ce site web, ainsi que de tout le matériel qu’il contient. Sous réserve de la licence ci-dessous, nous nous réservons la totalité des droits de propriété intellectuelle.

(3) Licence d’utilisation du site web

La consultation, le téléchargement pour mise en antémémoire exclusivement et l’impression de pages [ou [TOUTE AUTRE CONTENU]]1 à partir de ce site sont autorisés, sous réserve de respecter les mentions suivantes :

(a) vous ne devez pas rééditer les matériels de ce site (y compris le rééditer sur un autre site), ni les reproduire ou les enregistrer sur tout système de récupération de données électronique public ou privé;

(b) vous ne devez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, consulter ou bien exploiter notre site web ou le matériel qu’il contient à des fins commerciales, sans notre consentement explicite par écrit;

(c) vous ne devez pas éditer ou bien modifier tout matériel figurant sur notre site.

(4) Limitation de la responsabilité

Les informations figurant sur ce site web sont mises à votre disposition gratuitement. Par ailleurs, vous reconnaissez que nous ne pouvons être tenus pour responsables de ce site, ainsi que de toutes les informations qui y figurent.

Nous mettons tout en ?uvre afin d’assurer que les informations disponibles sur ce site sont conformes, mais nous ne garantissons ni leur l’intégralité ni leur exactitude. De même que nous n’assurons pas la disponibilité ni l’actualisation du matériel présent sur ce site.

Dans le cadre de l’entière mesure autorisée par la loi, nous excluons toutes les représentations, garanties et conditions (incluant, sans limitation, les conditions prévues par les lois relatives à la qualité satisfaisante, l’aptitude à des fins particulières et à l’utilisation de soins et de compétences raisonnables).

Notre responsabilité est limitée et exclue à la mesure maximale permise par la réglementation en vigueur. Nous ne pourrons être tenus pour responsables de toute perte ou tout dommage secondaire, direct ou indirect dans le cadre de ces mentions légales ou liés à notre site web, sur le plan délictuel, contractuel ou autre, – y compris sans limitation toute perte de bénéfice, de contrats, d’affaires commerciales, de données, de recettes ou d’économies anticipées.

Néanmoins, aucun élément dans ces mentions légales ne devrait exclure notre responsabilité pour : délit de fraude, pour cause de mort ou de blessure personnelle causée par notre négligence, ou tout autre responsabilité ne pouvant être exclue ou limitée selon la réglementation en vigueur.

(5) Clause de variation

Ces mentions légales peuvent être soumises à d’occasionnelles révisions. Veuillez régulièrement vérifier le contenu de cette page, afin de prendre connaissance de la version actuelle.

(6) Accord intégral

Ces mentions légales constituent l’accord intégral entre vous et notre société, relativement à votre usage de notre site web et annule et remplace tous les accords précédents régissant votre usage de ce site web.

(7) Régime juridique

Cet avertissement sera régi par et interprété selon la loi anglaise et tout litige lié à cet avertissement sera soumis à la seule juridiction des Cours de justice anglaises.

(8) Nos coordonnées

Notre entreprise a pour dénomination socialeEqui-Trek, domiciliée à l’addresse : Equi-Trek Limited, Unit BL2, Bent Ley Industrial Estate, Bent Ley Road, Meltham, Holmfirth HD9 4AP

Pour nous contacter pare-mail, veuillez cliquer ici.

Tél. : +44(0)14.84.85.21.21 Fax : +44(0)14.84.85.29.21

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